Mentions Légales

L’atelier de Kiinja – Jessica Meziere

Entreprise individuelle (EI)

Adresse : 4 allée des Chézeaux 03190 Audes

SIREN : 818 663 825 – Code APE : 1413Z – Fabrication de vêtements de dessus

Téléphone : 06.85.27.26.20 – Email : kiinjacouture@gmail.com

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (si tu es en franchise de TVA)

Assurance :

L’atelier de Kiinja est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) pour toutes ses prestations de couture et retouches.

Médiation de la consommation :

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, L’atelier de Kiinja propose un dispositif de médiation.

En cas de litige, le consommateur peut saisir le médiateur suivant : Association Nationale des Médiateurs (ANM) – www.anm-conso.com

Conditions générales de vente (CGV) :

Délais et modalités de prestation :
- Le tarif exact dépend de la complexité du vêtement et du tissu utilisé.
- Devis gratuit
- Le délais de prestation dépend de la complexité du vêtement et de la charge de travail.
Modalités de paiement:
- - Prestations sans matériel à acheter (ex. : retouche simple) : paiement intégral à la remise du vêtement.
  - Prestations nécessitant l’achat de matériel (ex. : fermeture éclair, boutons, tissus spéciaux) : paiement d’un forfait matériel à la validation du devis (ex. 5 €), le solde restant à la remise du vêtement.
  - Validation du devis : le devis accepté, même oralement ou par message, engage le client sur le paiement de l’acompte ou du forfait matériel, selon le cas.
  - Moyens de paiement acceptés : espèces, chèque, virement bancaire.

Protection des données (RGPD) :

Les informations recueillies sont destinées à la gestion des commandes et clients. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification et de suppression en contactant L’atelier de Kiinja.